top of page

Mentions légales

• Propriété du site
Le présent site www.ajplpharma.com est la propriété de la société AJPL PHARMA, inscrite au registre du commerce et des sociétés d'EVRY (n° B 482 023 231), dont le siège social est situé 6 BIS RUE DU PARC DES VERGERS 91250 TIGERY.

• Contenu du site
Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant : textes, images animées ou non, sons et éléments multimédias. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société AJPL PHARMA, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les images et les textes du site ne sont en aucun cas contractuels.

• Marques
Les marques et logos de la société AJPL PHARMA figurant sur le site sont des marques et logos déposés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse de la société AJPL PHARMA est prohibée.
• Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société AJPL PHARMA. Vous pouvez mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site www.ajplpharma.com en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre. Le site de www.ajplpharma.com ne pouvant être intégré dans la navigation des sites externes.

• Loi informatique et libertés
Les utilisateurs du site de la société AJPL PHARMA sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s'exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé "des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques" et du chapitre III intitulé "Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données".

• Hébergement du site
La société Wix assure l'hébergement du site www.ajplpharma.com

• Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL, conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

• CRÉDITS
Photographies et rédaction des textes : AJPL PHARMA
Contact : info@ajplpharma.com
Conception graphique et développement du site : AJPL PHARMA

bottom of page